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Marques déposées par la société EARL Lahaye Berthelot
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
EARL Lahaye Berthelot, exploitation agricole a responsabilité limité

Numéro de dépôt :
4292464
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2026
Marque figurative de EARL Lahaye Berthelot

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 8 août 2016 par la société EARL Lahaye Berthelot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la société EARL Lahaye Berthelot domicilié(e) 9 rue de la coopérative - 51530 - Bruny-Vaudancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 018 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LAHAYE BERTHELOT, M. Lionel Lahaye domicilié(e) 9 RUE de la coopérative - 51530 - BRUGNY-VAUDANCOURT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292464.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 août 2026.

EARL Lahaye Berthelot a également déposé les autres marques suivantes : LB LAHAYE BERTHELOT , APOGÉE , PRÉAMBULLES


EARL Lahaye Berthelot, exploitation agricole a responsabilité limité - 9 rue de la coopérative - 51530 - Bruny-Vaudancourt - France - SIREN 388018822


EARL LAHAYE BERTHELOT, M. Lionel Lahaye - 9 RUE de la coopérative - 51530 - BRUGNY-VAUDANCOURT - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; champagne.